PRESTATIONS (exprimées en % du salaire brut TA ou TA et TB)
Formule SA1, SB 1, SC 1
Célibataire, Veuf,
Divorcé
Marié
Par enfant à charge
DECES
- par maladie
70 %
100 %
30 %
- par acident
140 %
200 %
60 %
INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVE (I.A.D.)
70 %
100 %
30 %
DECES DU CONJOINT APRES CELUI DE L'ASSURE
100 % des capitaux décès par maladie
au bénéfice des enfants à charge
GARANTIES PRÉVOYANCE
PRESTATIONS (exprimées en % du salaire brut TA ou TA et TB)
Formule SA2, SB 2, SC 2
Célibataire, Veuf,
Divorcé
Marié
Par enfant à charge
DECES
- par maladie
100 %
150 %
30 %
- par acident
200 %
300 %
60 %
INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVE (I.A.D.)
100 %
150 %
30 %
DECES DU CONJOINT APRES CELUI DE L'ASSURE
100 % des capitaux décès par maladie
au bénéfice des enfants à charge
GARANTIES PRÉVOYANCE
PRESTATIONS (exprimées en % du salaire brut TA ou TA et TB)
Formule SA 3, SB 3, SC 3
Célibataire, Veuf,
Divorcé
Marié
Par enfant à charge
DECES
- par maladie
140 %
200 %
60 %
- par acident
280 %
400 %
120 %
INVALIDITÉ ABSOLUE ET DÉFINITIVE (I.A.D.)
140 %
200 %
60 %
DECES DU CONJOINT APRES CELUI DE L'ASSURE
100 % des capitaux décès par maladie
au bénéfice des enfants à charge
INCAPACITE DE TRAVAIL - INVALIDITE - montant des indemnités journalières et rentes,
(prestations de la Sécurité Sociale comprises)
- franchise
70 % - 75 % - 80 % - 85 % du salaire brut TA et TB selon l'option choisie
30 - 60 - 90 jours selon l'option choisie
EXONERATION DES COTISATIONS
Toutes les garanties Décès et I.A.D. restent acquises en cas d'arrêt de travail, sans paiement des cotisations, même après résiliation du contrat.
REVALORISATION DES PRESTATIONS - En fonction de l'évolution du point AGIRC, tant que le contrat est reconduit.
Le salaire annuel brut servant au calcul des prestations et cotisations est divisé en deux tranches : - TA : jusqu'au plafond de la Sécurité Sociale. - TB : du plafond de la Sécurité Sociale jusqu'à 4 fois ce plafond.
Les tarifs sont fonction du niveau d'exposition aux risques. Ils sont répartis en trois groupes : SA, SB, SC.
